Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits effectuées sur le site internet par tout client, personne physique ou morale (ci-après « le Client »). Toute commande passée implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.


1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur le site.


2. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.


3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.


4. Commande

Le Client valide sa commande après avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées. La commande devient définitive après réception d’un e-mail de confirmation. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de défaut de paiement.


5. Paiement

Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire, virement, ou tout autre moyen proposé sur le site. La commande ne sera expédiée qu’après validation du paiement.


6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, le vendeur ne pourra être tenu pour responsable. Les risques liés au transport sont à la charge du Client à compter de la remise du colis au transporteur.


7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et complets. Les frais de retour sont à la charge du Client.


8. Réclamations et service après-vente

Toute réclamation relative à une commande doit être adressée par e-mail ou via le formulaire de contact du site. Le vendeur s’engage à y répondre dans les meilleurs délais. En cas de produit défectueux ou non conforme, une solution appropriée (remboursement, échange, avoir) sera proposée au Client.


9. Responsabilité

Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat des produits. La responsabilité du vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande.


10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logo, charte graphique, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.


11. Données personnelles

Les informations recueillies auprès des Clients sont traitées dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant.


12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes.